par municipalite | Sep 2, 2026 | Avis publics
Avis_public_depot_rapport_financier_2025_8_septembre_2026
par municipalite | Août 11, 2026 | Avis publics, Règlements
AVIS PUBLIC est par les présentes donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble du territoire de la Municipalité de Saint-Alphonse. Lors d’une séance tenue le 10 août 2026, le conseil municipal a adopté le...
par municipalite | Août 11, 2026 | Avis publics
Avis_public_deplacement_seance_8_septembre_2026 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DÉPLACEMENT DE LA SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 2026 Aux citoyennes et citoyens de la Municipalité de Saint-Alphonse, Avis public est, par les présentes, donné par le soussigné,...
par municipalite | Juil 14, 2026 | Avis publics, Règlements
Ce règlement a pour objet de remplacer et d’abroger le Règlement n° 347-2024 et d’établir le cadre applicable à l’attribution et à l’exécution des contrats de la Municipalité, notamment en matière d’intégrité, de transparence, d’acquisition responsable, de biens et...
par municipalite | Juil 13, 2026 | Avis publics, Règlements
RÈGLEMENT SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS 354-2026 Avis entrée vigueur signé
par municipalite | Juil 13, 2026 | Avis publics, Règlements
Ce règlement a pour objet de déterminer les modalités de publication de ses avis publics et prévoient que ces modalités doivent comprendre une publication sur Internet. 356-2026 Avis entrée en vigueur
